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Décisions 2024

Publié le jeudi 15 février 2024
DM-2024-0001 Mise à disposition d’une Licence IV Le Lieu
DM-2024-0002 CONCLUSION D’UN MARCHE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CCI EN ECOLE PROVISOIRE N° 202323 – LOTS 1 à 8
DM-2024-0003 Convention occupation domaniale Office du tourisme -Ardèche Grand Air
DM-2024-0004 Gestion locative - Presqu’ile SMAC ARDECHOISE/VILLE
DM-2024-0008 Avenant n°1 bail conclu avec l’Etat portant sur le centre des Finances Publiques : révision du loyer
DM-2024-0010 Gestion locative - conventio occupation MSP/MGEN
DM-2024-0012 Reprise technique concessions funéraires et terrains communs échus dans les cimetières Annonay 202329
DM-2024-0013 Tarifs location 2024 MSP
DM-2024-0014 Opération féçades- attribution subvention copropriété 2 rue du Beffroi
DM-2024-0015 Signature de l’avenant n° 3 au bail du 19 mars 2015 conclu avec l’Etat et portant sur la mise à disposition d’un ensemble immobilier sis 64 avenue de l’Europe au profit de la Gendarmerie
DM-2024-0016 Réalisation emprunt 1 000 000€ auprès de la Banque Postale
DM-2024-0018 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention à SAS Boissons Bel Air
DM-2024-0019 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention à SARL A.E. e
DM-2024-0020 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SCI Fl
DM-2024-0021 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SCI SBS
DM-2024-0022 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention– SARL Endroit comme Envers
DM-2024-0023 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SARL M’La Fête
DM-2024-0024_modification_liste_abonnes_marche_forain_annonay
DM-2024-0025 Mandat au cabinet CIB pour la location d’un local commercial de 80 m² sis 28 avenue de l’Europe à Annonay
DM-2024-0026 Mandat au cabinet CIB Immobilier pour la location d’un local commercial de 95 m² sis 11 rue Sadi Carnot
DM-2024-0027 Cession d’un véhicule Peugeot 106 immatriculé 1001 QM 07 suite à une vente aux enchères sur le site Agorastore
DM-2024-0029 Convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels avec APAVE FRANCE EXPLOITATION - Salle du rez-de-chaussée de la MSP Annonay
DM-2024-0030 Attribution d’une subvention à la copropriété du 20 place des Cordeliers pour le ravalement des façades du bâtiment sis 20 place des Cordeliers
DM-2024-0031 Attribution d’une subvention à la copropriété du 3 place Poterne pour le ravalement des façades du bâtiment sis 3 place Poterne
DM-2024-0033 service protocole, logistique et évènementiel - conclusion d’une convention de mise à disposition d’un chalet avec monsieur Sébastien Gauze
DM-2024-0035 Annule et remplace la décision n° DM-2024-0017 - Conclusion d’un marché de travaux pour le relogement du service de la logistique des animations n° 202332 – Lots 1 à 9

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