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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
Conseil municipal du 19 septembre 2024
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 19.09.2024
application/pdf - 86,37 KB
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
application/pdf - 28 352,74 KB
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 19.09.2024
application/pdf - 88,02 KB
Présentation village de l'été
application/pdf - 2 322,54 KB
Présentation Via Fluvia
application/pdf - 11 797,89 KB
Présentation rentrée scolaire 2024-2025
application/pdf - 7 579,15 KB
Présentation Bilan ORI
application/pdf - 2 363,79 KB
CM_2024_065 Ressources Humaines - Avenant n°2 à la convention de mutualisation 2022-2025
application/pdf - 111,51 KB
CM_2024_064 Ressources humaines - Modification du tableau des emplois et des effectifs
application/pdf - 108,06 KB
CM_2024_063 Ressources humaines - vacations funéraires
application/pdf - 112,29 KB
CM_2024_062 Sports - Utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'éducation physique et sportive obligatoire
application/pdf - 107,20 KB
CM_2024_061 Sports - Utilisation des équipements sportifs par les collèges pour l'éducation physique et sportive obligatoire
application/pdf - 107,07 KB
CM_2024_060 Sports – Convention avec l’Association communale de chasse agréée d’Annonay (ACCA)
application/pdf - 109,55 KB
CM_2024_059 Culture - Convention Chèque musique - Modalités techniques de mise en œuvre - Année scolaire 2024-2025
application/pdf - 109,94 KB
CM_2024_055 Eclairage en façade du théâtre des Cordeliers à Annonay - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Annonay Rhône Agglo
application/pdf - 109,14 KB
CM_2024_056 Cœur de ville historique - Opération de restauration immobilière (ORI) avec DUP de travaux - Demande de prorogation
application/pdf - 115,95 KB
CM_2024_057 OPAH-RU 2023-2028 « Cœur de ville historique, Cance, Tournon » à Annonay – Modification du règlement d’attribution de la prime
application/pdf - 111,48 KB
CM_2024_058 Dénomination de voies communales - Impasse de Stalingrad, rue de Charmenton, impasse Charles Gris et rue Marguerite Astier
application/pdf - 109,59 KB
CM_2024_051 Assemblées - Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 20 juin 2024
application/pdf - 105,05 KB
CM_2024_052 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à Monsieur le Maire
application/pdf - 120,05 KB
CM_2024_053 Cession d'un délaissé de voirie communale au droit des parcelles riveraines cadastrées section BH n°530, 523 et 267,
application/pdf - 111,86 KB
CM_2024_054 Cession d'un ensemble immobilier à Fontanes, cadastré AP196, AP195, AP331 (à redécouper), AP197, AP198, AP325, AP327
application/pdf - 116,99 KB
Procès verbal Conseil municipal 20/06/24
application/pdf - 2 447,62 KB
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